Urbanisme et SCOT
Urbanisme et SCOT
Cinq membres composent la commission Urbanisme et SCOT : Robert Bonnefoy (responsable), Antoine Delacroix, Marc Narabutin, Sandrine Philippe-Grenier et Jean-Michel Vanini.
Le territoire de la Communauté de communes de la Station des Rousses est couvert par le Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) du Haut-Jura. Le SCOT actuel, adopté en 2017, couvre 5 communautés de communes (Haut-Jura Arcade, Haut-Jura Saint-Claude, La Grandvallière, Station des Rousses et l’ancienne communauté de communes Jura Sud désormais fusionnée avec l’intercommunalité Terre d’Emeraude).
En matière d’urbanisme local, chaque commune (Bois d’Amont, Lamoura, Les Rousses et Prémanon) est compétente en matière d’urbanisme et dispose d’un PLU « Plan local d’urbanisme ».
La commission Urbanisme et SCOT se saisit des questions liées à ces thématiques en fonction des besoins.
Elle a également la charge de la mise en accessibilité aux handicaps des bâtiments intercommunaux via la mise en œuvre d’un Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’Ap).
Enfin, la commission assure le suivi du dispositif de conseil en architecture, réalisé grâce au concours du CAUE (Conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement).